Polymères

Les polymères sont exemptés de l'enregistrement et de l'évaluation sous REACH conformément au "Guide technique de l'ECHA sur les monomères et les polymères ; avril 2012 ; version 2.0". Une substance est considérée comme un polymère si les critères suivants s'appliquent :

• Règle des 3M+1 : Les molécules de polymère contiennent une séquence d'au moins 3 unités monomères, qui sont liées de manière covalente à au moins une autre unité monomère ou à un autre réactif
• > 50 % du poids est constitué de molécules de polymères
• - < 50 % du poids des molécules de polymères présentent le même poids moléculaire

LAUS peut déterminer si votre substance est un polymère selon la définition de l'ECHA :

• Distribution du poids moléculaire par chromatographie par perméation de gel (GPC)

La Commission européenne travaille actuellement sur une proposition relative au processus d'enregistrement des polymères. Les plans actuels prévoient les étapes suivantes :

Évaluation de tous les polymères

Lors de la 8e réunion du sous-groupe des autorités compétentes REACH et CLP sur les polymères, le 2 mai 2022, des critères ont été proposés pour les polymères nécessitant un enregistrement (Polymers Requiring Registration, PRR). Selon les plans actuels, tous les polymères devront être évalués à l'avenir sur la base de ces critères PRR :

Les polymères qui répondent à au moins un des critères ci-dessus sont des PRR et doivent être enregistrés. Il existe deux exceptions aux polymères qui ne nécessitent pas d'évaluation sur la base de tous les critères PRR :

- Précurseurs de polymères : sont manipulés comme des produits intermédiaires dans des conditions strictement contrôlées (SCC, strictly controlled conditions,) pour produire d'autres polymères ou articles.

- Non-PRR : polyesters fabriqués à partir de monomères figurant sur une liste européenne de monomères considérés comme peu dangereux. Dans d'autres législations, ces non-PRR sont appelés polymères à faible risque (PLC, Polymers of Low Concern).

Notification de tous les polymères

Il est prévu que, dans un premier temps, tous les polymères au sens des articles 3(1) et 3(5) de REACH doivent être notifiés à partir d'un volume de production de 1 t/an. Pour ce faire, seules quelques informations de base doivent être mises à disposition dans un premier temps (par ex. CAS, nom, propriétés physico-chimiques de base, classification PRR ou non PRR).

Regroupement de polymères pour un enregistrement commun

Pendant une phase de « pré-enregistrement » des PRR, il sera ensuite possible de soumettre des propositions de regroupement de polymères. Celles-ci doivent tenir compte de facteurs tels que la composition chimique, le PM et/ou les informations sur les dangers et servir de base à la création de PIEF (Polymer Information Exchange Forum). Ils permettront ensuite des enregistrements communs, comme prévu dans le cadre de REACH.

Enregistrement

Selon ces plans, tous les polymères qui répondent aux critères PRR doivent être enregistrés. Le calendrier doit encore être fixé.

Pour être le mieux préparé possible aux nouvelles exigences, il est indispensable de disposer de connaissances approfondies sur les propriétés de vos polymères. Nous pouvons vous aider à établir des données analytiques. LAUS est également votre partenaire de confiance lorsqu'il s'agit de l'enregistrement des PRR.

La détermination de la distribution du poids moléculaire par chromatographie par perméation de gel (CPG) est une étape clé. Cette méthode fournit des informations de base telles que le poids moléculaire moyenne en nombre (PMn) et la teneur en oligomères, et permet de déterminer si votre substance est un polymère selon la définition de l'ECHA :

• OCDE 118 : Détermination de la masse moléculaire moyenne en nombre et de la distribution des masses moléculaires des polymères par chromatographie par perméation de gel.
• OCDE 119 : Détermination de la teneur en bas poids moléculaire d'un polymère par chromatographie par perméation de gel.

D'autres informations de base sont par exemple des données physico-chimiques telles que :

• Log-Kow
• État physique
• Solubilité
• Viscosité
• Ionicité
• Activité de surface

Biodégradabilité

Monomères

Les monomères doivent être enregistrés conformément à l'obligation d'enregistrement prévue par REACH. Vous trouverez plus d'informations ici.

Nous proposons également une évaluation analytique pour déterminer le pourcentage en poids de la (des) substance(s ) monomère(s) ou d'autres substances sous forme d'unités monomères, ou de substances chimiquement liées à des molécules de polymère :

• Spectrométrie de masse
• Chromatographie en phase gazeuse
• Spectroscopie FTIR (en concordance avec la banque de données sur les polymères)
• Spectroscopie par résonance magnétique nucléaire

Polymères recyclés

Le recyclage mécanique ou chimique de déchets plastiques qui, après une ou plusieurs étapes de valorisation, aboutit à une ou plusieurs substances, un mélange ou un article, est considéré comme un procédé de fabrication. Par conséquent, les polymères recyclés sont également soumis à REACH.

Nous fournissons les déterminations analytiques nécessaires pour identifier votre produit recyclé en comparant les spectres FTIR avec notre base de données de polymères.

En Corée (K-REACH), l'enregistrement est obligatoire pour tous les polymères. Ils sont divisés en deux groupes : Les PLC (Polymers of Low Concern) ont besoin d'un dossier d'exemption et les non-PLC ont besoin d'un dossier complet conformément aux exigences de K-REACH.

LAUS peut vous aider à réaliser des études pour la caractérisation de votre polymère et pour les critères cibles (endpoints) du dossier.

N'hésitez pas à nous contacter pour recevoir une proposition de test de vos polymères.